ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.296.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 296

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
5 décembre 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Conseil

2009/C 296/01

Résolution du conseil du 30 novembre 2009 relative à l'échange des résultats des analyses d'ADN

1

RECOMMANDATIONS

Conseil

2009/C 296/02

Recommandation du Conseil du 30 novembre 2009 relative aux environnements sans tabac

4

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 296/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5691 — Mubadala/Veolia Eau/Azaliya) (1)

15

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 296/04

Taux de change de l'euro

16

2009/C 296/05

Avis du comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes rendu lors de sa réunion du 18 septembre 2009 sur un projet de décision dans l'affaire COMP/C.39129 — Transformateurs de puissance (1) — Rapporteur: Luxembourg

17

2009/C 296/06

Avis du comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes rendu lors de sa réunion du 2 octobre 2009 sur un projet de décision dans l’affaire COMP/C.39129 — transformateurs de puissance (2) — Rapporteur: Luxembourg

18

2009/C 296/07

Rapport final du conseiller-auditeur concernant l'affaire COMP/C.39129 — transformateurs de puissance (Conformément aux articles 15 et 16 de la décision 2001/462/CE de la Commission du 23 mai 2001 relative au mandat des conseillers-auditeurs dans certaines procédures de concurrence — JO L 162 du 19.6.2001, p. 21)

19

2009/C 296/08

Résumé de la décision de la Commission du 7 octobre 2009 relative à une procédure d’application de l’article 81 du traité CE et de l’article 53 de l’accord EEE (Affaire COMP/C.39129 — transformateurs de puissance) [notifiée sous le numéro C(2009) 7601]  (1)

21

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 296/09

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (Règlement général d'exemption par catégorie) (1)

23

2009/C 296/10

Avis de demande de permis de prospection d'hydrocarbures liquides ou gazeux dénommé «Biancavilla» — République Italienne — Région de Sicile — Direction générale régionale de l'industrie — Administration régionale de l'industrie et des mines — Bureau régional des hydrocarbures et de la Géothermie (U.R.I.G.)

28

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission

2009/C 296/11

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5659 — Daimler AG/IPIC/Brawn GP) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

30

Rectificatifs

2009/C 296/12

Rectificatif à l'autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (JO C 275 du 14.11.2009)

31

2009/C 296/13

Rectificatif à l'autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (JO C 275 du 14.11.2009)

31

2009/C 296/14

Rectificatif à la communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité (JO C 293 du 2.12.2009)

31

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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